jeudi 18 octobre 2012

Budget: 620 amendements à débattre, éventuellement y compris ce week-end

Les députés vont débattre jusqu'à lundi de 620 amendements au projet de budget 2013, discuté à partir de mardi, soit près de deux fois plus que pour le budget 2012, ce qui pourrait les amener à siéger pendant tout ou partie du week-end, selon une source parlementaire.

La Conférence des présidents de l'Assemblée, qui regroupe son président, ses vice-présidents et les responsables des groupes politiques, a décidé mardi de laisser ouvert le Palais-Bourbon pour permettre aux députés de siéger tout le week-end, si nécessaire.

La partie "recettes" du projet de loi de finances (PLF), débattue jusqu'à lundi, doit être soumise globalement au vote des députés mardi prochain.
Les 620 amendements déposés sur cette partie du texte par des députés, nombre largement supérieur aux 374 débattus l'an dernier pour le dernier budget de Nicolas Sarkozy, frôlent le record établi lors du budget 2010 (682 amendements), pour lequel les députés avaient siégé le samedi.

Ce travail de week-end n'a pas été nécessaire pour les projets de lois de finances (PLF) des autres années de la précédente législature, qui avaient écopé d'un nombre d'amendements plus faible mais très variable d'une année sur l'autre : 255 pour le PLF 2008, 271 pour 2009 et 571 pour 2011.

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